Mentions Légales
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Statut du propriétaire : Auto-Entrepreneur
SIRET : 813056579 00010
Le Propriétaire est : Julien Le Brun
Adresse postale du propriétaire : 7 Le Quinquizio 56230 Molac
Le Créateur du site est : Julien Le Brun
Développement du site : Lokoise
Le Responsable de la publication est : Julien Le Brun
Contacter le responsable de la publication : admin@tcmlogos.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Julien Le Brun
Contacter le Webmaster : admin@tcmlogos.com
L’hebergeur du site est : O2Switch – http://www.o2switch.fr/ 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
2. Présentation et principe :
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Le site www.tcmlogos.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.tcmlogos.com. Le site www.tcmlogos.com est mis à jour régulièrement par Julien Le Brun.
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3. Accessibilité :
Le site www.tcmlogos.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.tcmlogos.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.tcmlogos.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Acceptation des termes et conditions :
L’utilisation du site www.tcmlogos.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site www.tcmlogos.com. Il est ici rappelé que les développeurs du site www.tcmlogos.com gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.
5. Modification des conditions :
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6. Limitation de responsabilité :
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